Termes & Conditions
Acceptation des conditions
En accédant au site Web de l’Association des Hydrogéosciences du Québec (ci-après « AHGSQC ») ou en utilisant ses services, vous acceptez d’être lié(e) par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
Objectif du site
Ce site vise à :
-
Diffuser des informations sur l’hydrogéosciences et les activités de l’Association
-
Promouvoir les événements, conférences, publications et formations offertes
Propriété intellectuelle
Tous les contenus publiés sur ce site (textes, logos, images, documents, graphiques, etc.) sont la propriété de l’AHGSQC ou utilisés avec permission. Ils sont protégés par les lois sur le droit d’auteur.
Il est interdit de reproduire, distribuer ou modifier le contenu du site sans l’autorisation écrite préalable de l’AHGSQC.
Utilisation autorisée
Vous vous engagez à utiliser ce site dans le respect des lois en vigueur. Il est interdit de :
-
Tenter d’accéder sans autorisation à des zones sécurisées du site
-
Télécharger ou transmettre des virus, malwares ou tout autre code nuisible
-
Perturber ou nuire au bon fonctionnement du site ou de ses serveurs
Collecte de données et confidentialité
L’AHGSQC s’engage à protéger la confidentialité de vos données. Toute collecte de renseignements personnels est encadrée par notre Politique de Confidentialité. Vos informations ne seront jamais vendues ni partagées sans votre consentement, sauf si requis par la loi.
Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites Web externes. L’AHGSQC n’est pas responsable du contenu, des politiques ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.
Modifications des conditions
L’AHGSQC se réserve le droit de modifier ces termes à tout moment. Les changements prendront effet dès leur publication sur le site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour rester informé(e).
Responsabilités et limitation
Bien que l’AHGSQC s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur son site, elle ne peut garantir leur exhaustivité ou leur actualisation. L’utilisation du site se fait à vos risques, et l’AHGSQC ne peut être tenue responsable de dommages directs ou indirects découlant de son utilisation.
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois applicables du Canada. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du district judiciaire de Montréal.